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Maison/Mentions légales

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Mise à jour : 26 juin 2026

1. Éditeur du site

Le site maelric.fr est édité par :

MAELRIC
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 10 €
Siège social : 29 Boulevard des Alpes, 38240 Meylan, France
RCS Grenoble : 106 696 065
Numéro de TVA intracommunautaire : FR (à compléter)
Adresse e-mail : contact@maelric.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société MAELRIC.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site — textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, marques, charte graphique, code source — est la propriété exclusive de MAELRIC SAS ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de Confidentialité. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition.

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8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. MAELRIC n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.

10. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : MEDICYS, 73 Boulevard de Clichy, 75009 Paris — app.medicys-consommation.fr.

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